Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZIG-ZAG TERRITOIRES
Outhere Music France, SARL

Numéro de dépôt :
4051374
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2023
ZIG-ZAG TERRITOIRES de Outhere Music France

Présentation de la marque ZIG-ZAG TERRITOIRES

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Outhere Music France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZIG-ZAG TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Outhere Music France domicilié(e) 16 Rue du Faubourg Montmartre - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Outhere Music France, Mlle Chloë Maya Arango Pion domicilié(e) 16 Rue du Faubourg Montmartre - 75001 - PARIS - France.

La marque ZIG-ZAG TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIG-ZAG TERRITOIRES est expirée depuis le 2 décembre 2023.

Outhere Music France a également déposé les autres marques suivantes : ARCANA , aeon


Outhere Music France, SARL - 16 Rue du Faubourg Montmartre - 75001 - PARIS - France


Outhere Music France, Mlle Chloë Maya Arango Pion - 16 Rue du Faubourg Montmartre - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ;

Éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.